Nomenclature des prestations de santé

La nomenclature des prestations de santé regroupent les prestations que rembourse l'assurance soins de santé, partiellement ou totalement. La liste et les changements sont publiés dans le Moniteur belge.

 

Vous trouverez ici toutes les modifications concernant les prestations de la nomenclature, les règles d'application, les honoraires et les règles d'interprétation.


Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés

[Entrée en vigueur: 01/02/2025]

Article 25 coordonné

Accompagnement intensif et accueil de patientes par les gynécologues dans les centres MIC

A partir du 1er février 2025: Création d’honoraires de renvoi vers un service MIC et d’honoraires de permanence forfaitaires pour la participation au service de garde intra-muros dans la section MIC


Art. 3 Prestations techniques médicales - soins courants

Art. 14 g) Gynecologie - Obstétrique

Art. 24 bis Biologie clinique, Tests de biologie moléculaire

Art. 32 Anatomopathologie

[Entrée en vigueur: 01/01/2025]

Art. 3 Prestations techniques médicales - soins courants

Art. 14 g) Gynecologie - Obstétrique

Article 24 bis coordonné

Art. 32 Anatomopathologie

Test HPV comme test de dépistage primaire

A partir du premier janvier 2025 : introduction du test HPV comme test de dépistage primaire du cancer du col de l’utérus en Belgique


Art. 2 Psychothérapies - Consultations, avis et visites

Art. 37 Soins à distance

[Entrée en vigueur: 01/12/2024]

Article 2 coordonné

Art. 37 Soins à distance

Soins psychiatriques à distance

A partir du premier décembre 2024 de nouvelles prestations concernant les soins psychiatriques à distance sont insérées à l’article 37


Art. 24 bis Biologie clinique, Tests de biologie moléculaire

[Entrée en vigueur: 01/10/2024]

Article 24 bis coordonné

Accréditation ISO obligatoire

A partir du 1er octobre 2024 la condition d'accréditation ISO obligatoire est supprimée lors de l’intégration du test covid-PCR


Art. 14 h) Ophtalmologie

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 14 h) coordonné

Consultation ophtalmologique

A partir du 1er septembre 2024, adaptation de l’article 14, h, 2° au deux nouveaux numéros de nomenclature relatifs à la consultation ophtalmologique


Art. 12 Anesthésiologie

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 12 coordonné

Anesthésie générale lors d’examen IRM isolé

A partir du 1er septembre 2024 : nouveau code pour l’anesthésie générale lors d’examen IRM isolé


Art. 12 Anesthésiologie

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 12 coordonné

Anesthésie examens IRM combinés

A partir du 1er septembre 2024 : création d’un nouveau code d’anesthésie pour la réalisation d’anesthésie générale dans le cadre d’examens IRM combinés.


Art. 17 Imagerie médicale - Radiologues

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 17 coordonné

Examen IRM combiné

A partir du 1 septembre 2024 : création d’un nouveau code de nomenclature pour un supplément d’honoraires dans le cadre d’un examen IRM combiné sous anesthésie générale.


Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés

Art. 2 Psychothérapies - Consultations, avis et visites

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 25 coordonné

Article 2 coordonné

Soins somatiques

A partir du 1er septembre 2024, deux nouveaux honoraires sont introduits pour améliorer l'accès aux soins somatiques pour les patients psychiatriques à court terme.


Art. 12 Anesthésiologie

Art. 15 Chirurgie: règles d'application de l'article 14

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 12 coordonné

Article 15 coordonné

Narcodontie chez des patients vulnérables ou chez des enfants

A partir du 1er septembre 2024 : revalorisation de la narcodontie lorsqu’elle est effectuée chez des patients vulnérables ou chez des enfants.


Art. 12 Anesthésiologie

[Entrée en vigueur: 01/09/2024]

Article 12 coordonné

Anesthésie examens IRM combinés

A partir du 1er septembre 2024 : création d’un nouveau code d’anesthésie pour la réalisation d’anesthésie générale dans le cadre d’examens IRM combinés.