La nomenclature des prestations de santé regroupent les prestations que rembourse l'assurance soins de santé, partiellement ou totalement. La liste et les changements sont publiés dans le Moniteur belge.
Vous trouverez ici toutes les modifications concernant les prestations de la nomenclature, les règles d'application, les honoraires et les règles d'interprétation.
Art. 11 Prestations techniques médicales spéciales
Art. 14 e) Chirurgie Thoracique
Art. 20 b) Pneumologie
Art. 20 c) Gastro-entérologie
Art. 20 d) Pédiatrie
Art. 20 §§ 2 et suivants
Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés
Art. 34 Prestations interventionnelles Percutanées
[Entrée en vigueur: 01/07/2025]
Art. 11 Prestations techniques médicales spéciales
La nomenclature concernant la ponction et le drainage pleural est modifiée à partir du 1er juillet 2025
Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés
[Entrée en vigueur: 01/07/2025]
Cet arrêté royal élimine une imprévision et une information incomplète concernant l'envoi de rapports médicaux en cas de soins urgents dans une fonction reconnue pour les soins d'urgence spécialisés
Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés
[Entrée en vigueur: 01/02/2025]
Accompagnement intensif et accueil de patientes par les gynécologues dans les centres MIC
A partir du 1er février 2025: Création d’honoraires de renvoi vers un service MIC et d’honoraires de permanence forfaitaires pour la participation au service de garde intra-muros dans la section MIC
Art. 3 Prestations techniques médicales - soins courants
Art. 14 g) Gynecologie - Obstétrique
Art. 24 bis Biologie clinique, Tests de biologie moléculaire
Art. 32 Anatomopathologie
[Entrée en vigueur: 01/01/2025]
Art. 3 Prestations techniques médicales - soins courants
Test HPV comme test de dépistage primaire
A partir du premier janvier 2025 : introduction du test HPV comme test de dépistage primaire du cancer du col de l’utérus en Belgique
Art. 2 Psychothérapies - Consultations, avis et visites
Art. 37 Soins à distance
[Entrée en vigueur: 01/12/2024]
Soins psychiatriques à distance
A partir du premier décembre 2024 de nouvelles prestations concernant les soins psychiatriques à distance sont insérées à l’article 37
Art. 24 bis Biologie clinique, Tests de biologie moléculaire
[Entrée en vigueur: 01/10/2024]
A partir du 1er octobre 2024 la condition d'accréditation ISO obligatoire est supprimée lors de l’intégration du test covid-PCR
A partir du 1er septembre 2024, adaptation de l’article 14, h, 2° au deux nouveaux numéros de nomenclature relatifs à la consultation ophtalmologique
Anesthésie générale lors d’examen IRM isolé
A partir du 1er septembre 2024 : nouveau code pour l’anesthésie générale lors d’examen IRM isolé
Anesthésie examens IRM combinés
A partir du 1er septembre 2024 : création d’un nouveau code d’anesthésie pour la réalisation d’anesthésie générale dans le cadre d’examens IRM combinés.
A partir du 1 septembre 2024 : création d’un nouveau code de nomenclature pour un supplément d’honoraires dans le cadre d’un examen IRM combiné sous anesthésie générale.
Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés
Art. 2 Psychothérapies - Consultations, avis et visites
[Entrée en vigueur: 01/09/2024]
A partir du 1er septembre 2024, deux nouveaux honoraires sont introduits pour améliorer l'accès aux soins somatiques pour les patients psychiatriques à court terme.
Art. 12 Anesthésiologie
Art. 15 Chirurgie: règles d'application de l'article 14
[Entrée en vigueur: 01/09/2024]
Narcodontie chez des patients vulnérables ou chez des enfants
A partir du 1er septembre 2024 : revalorisation de la narcodontie lorsqu’elle est effectuée chez des patients vulnérables ou chez des enfants.
Anesthésie examens IRM combinés
A partir du 1er septembre 2024 : création d’un nouveau code d’anesthésie pour la réalisation d’anesthésie générale dans le cadre d’examens IRM combinés.